Finances
Conditions financières du 01.01.2025
Conditions financières applicables au 15 octobre 2024
Budgets supplémentaires 2024
Synthèses des budgets supplémentaires 2024 :
RODP 2024
Vous trouverez sur le site www.fnccr.asso.fr les notes concernant le calcul de la RODP 2024 par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz ainsi que celle liées aux chantiers provisoires de travaux relatifs aux ouvrages de transport et de distribution d'électricité et de gaz et aux lignes ou canalisations particulières d'énergie électrique et de gaz.
Vous trouverez aussi les notes concernant le calcul de RODP 2024 Infrastructures et réseaux de communications électroniques.
Lien : https://www.fnccr.asso.fr/article/rodp-elec-gaz
Conditions financières applicables au 1er janvier 2024
Budgets primitifs consolidés 2024
Débat d’orientation budgétaire 2024
Conformément aux dispositions de l’article L.2312-1 du Code général des Collectivités Territoriales et de la loi du 6 février 1992 relative à l’Administration Territoriale de la République, il est exposé à l’Assemblée Générale de l’Union des Secteurs d’Énergie du Département de l’Aisne les orientations budgétaires de l’exercice 2024.
Conditions financières au 15.07.2023
Budgets supplémentaires 2023
Synthèses des budgets supplémentaires 2023 :
Synthèse des comptes administratifs 2022
Synthèses des Comptes Administratifs 2022 :
RODP 2023
Vous trouverez sur le site www.fnccr.asso.fr les notes concernant le calcul de la RODP 2023 par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz ainsi que celle liées aux chantiers provisoires de travaux relatifs aux ouvrages de transport et de distribution d'électricité et de gaz et aux lignes ou canalisations particulières d'énergie électrique et de gaz.
Vous trouverez aussi les notes concernant le calcul de RODP 2023 Infrastructures et réseaux de communications électroniques.
Lien : https://www.fnccr.asso.fr/article/rodp-elec-gaz/
Débat d’orientation budgétaire 2023
Conformément aux dispositions de l’article L.2312-1 du Code général des Collectivités Territoriales et de la loi du 6 février 1992 relative à l’Administration Territoriale de la République, il est exposé à l’Assemblée Générale de l’Union des Secteurs d’Énergie du Département de l’Aisne les orientations budgétaires de l’exercice 2023.