Plaquettes et guides
Modification des statuts de l’USEDA en 2019
Arrêtés modificatifs des statuts de l’USEDA en 2019 :
Diaporama webinaire SDIRVE
Retrouvez ci-dessous le diaporama diffusé lors du webinaire du 14 décembre 2022 concernant le Schéma Directeur pour les Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques (SDIRVE).
Diaporama du webinaire achat groupé d’électricité
Retrouvez ci-dessous le diaporama diffusé lors du webinaire du 9 décembre 2022 concernant l'achat groupé d'électricité.
Règlement maintenance de l’éclairage public
Autres documents :
Règlement du service de maintenance EP communes urbaines
Règlement du service de maintenance EP communes rurales
Convention
Convention relative à l'usage des supports et du réseau d'éclairage public pour l'établissement et l'exploitation d'un système de vidéo-protection.
(Pour les communes ayant transféré leur compétence maintenance éclairage public à l'USEDA).
Convention relative à l'usage de l'EP pour la video-protection
SMARTGEO : Mode d’emploi d’une demande de dépannage
Ce document vous permettra d'utiliser l'environnement WEB de la maintenance de l'éclairage public
Afin de gérer votre parc et faire vos demandes de dépannages en direct auprès de l'Entreprise chargée de la maintenance de votre commune.
Nous restons à votre entière disposition pour vous aider à utiliser cet environnement.
Modification des statuts de l’USEDA en 2018
Arrêtés modificatifs des statuts de l’USEDA en 2018 :
Statuts de l’USEDA
Arrêtés modificatifs des statuts de l’USEDA (2004 – 2008 – 2011)
Arrêté portant adhésion du Département de l’Aisne à l’USEDA (2014)
Autres documents :
STATUTS 2004
STATUTS 2008
STATUTS 2011
Arrêté du 11-03-2014 modif stat
Arrêté du 07-07-2015 modif stat
Rôle d’un délégué à l’USEDA
Fiche pratique de l’Élu
- Être délégué(e) à l'USEDA