Plaquettes et guides

Modification des statuts de l’USEDA en 2019

Arrêtés modificatifs des statuts de l’USEDA en 2019 :

Statuts de 2019

Diaporama webinaire SDIRVE

Retrouvez ci-dessous le diaporama diffusé lors du webinaire du 14 décembre 2022 concernant le Schéma Directeur pour les Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques (SDIRVE).

Diaporama webinaire SDIRVE

Diaporama du webinaire achat groupé d’électricité

Retrouvez ci-dessous le diaporama diffusé lors du webinaire du 9 décembre 2022 concernant l'achat groupé d'électricité.

Webinaire d'information achat groupé d'électricité

Convention

Convention relative à l'usage des supports et du réseau d'éclairage public pour l'établissement et l'exploitation d'un système de vidéo-protection.

(Pour les communes ayant transféré leur compétence maintenance éclairage public à l'USEDA).

Convention relative à l'usage de l'EP pour la video-protection

SMARTGEO : Mode d’emploi d’une demande de dépannage

Ce document vous permettra d'utiliser l'environnement WEB de la maintenance de l'éclairage public

Afin de gérer votre parc et faire vos demandes de dépannages en direct auprès de l'Entreprise chargée de la maintenance de votre commune.

Nous restons à votre entière disposition pour vous aider à utiliser cet environnement.

Mode d'emploi dépannage SmartGeo

Modification des statuts de l’USEDA en 2018

Arrêtés modificatifs des statuts de l’USEDA en 2018 :

AP 2018-144 modification statuts
AP 2018-144 Annexe AP

Statuts de l’USEDA

Arrêtés modificatifs des statuts de l’USEDA (2004 – 2008 – 2011)
Arrêté portant adhésion du Département de l’Aisne à l’USEDA (2014)

Autres documents :

STATUTS 2004
STATUTS 2008
STATUTS 2011
Arrêté du 11-03-2014 modif stat
Arrêté du 07-07-2015 modif stat

Rôle d’un délégué à l’USEDA

Fiche pratique de l’Élu

  • Être délégué(e) à l'USEDA

Le rôle d'un délégué USEDA fiche pratique de l’Élu